Une amende de 675 000 dollars pour 30 titres partagés sur kazaa

La RIAA a remporté un second procès relativement médiatique outre-atlantique. Un étudiant américain était poursuivi pour avoir échangé des musiques sur Kazaa en 2004. Menacé par une amende

pouvant atteindre 4,5 millions de dollars, le jury a été plus clément et ne le condamne « que » à payer 675 000 dollars. Second procès médiatique de la RIAA et second succès pour

l’association interprofessionnelle. Quelques semaines après la très lourde condamnation de Jammie Thomas l’obligeant à s’acquitter d’une amende d’environ deux millions de dollars pour avoir

partagé 24 morceaux de musique sur le réseau de peer-to-peer Kazaa, c’est-à-dire 80 000 dollars par chanson, c’est au tour d’un étudiant américain en physique de 25 ans d’être condamné par

la justice, avec une amende s’élevant à 675 000 dollars. Tout comme Jammie Thomas, Joel Tenenbaum fréquentait Kazaa et avait récupéré des morceaux de musique qui était ensuite partagé sur le

réseau. Dans cette affaire, l’étudiant de Boston s’exposait potentiellement à une amende maximale pouvant s’élever jusqu’à 4,5 millions de dollars, c’est-à-dire 150 000 dollars par

infraction constatée. En l’occurrence, il était reproché à Joel d’avoir mis à disposition 30 morceaux de musique, parmi lesquelles « Come as you are » de Nirvana ou « The Perfect Drug » de

Nine Inch Nails. Malgré l’équipe de défense dirigée par le professeur d’Harvard Charles Nesson et ses étudiants en droit, le verdict est finalement tombé, et le jury a fixé le montant de

l’amende à hauteur de 675 000 dollars, soit 22 500 dollars par titre. C’est beaucoup moins que la peine maximale, mais cela reste néanmoins une très forte amende à laquelle Joel Tenenbaum

aura sans doute du mal à faire face. Et cela hypothèque désormais gravement son avenir. Réagissant au verdict, Joel Tenenbaum s’est déclaré « _désappointé, mais pas surpris_« . Il s’estime

malgré tout chanceux de ne pas avoir eu la peine la plus lourde, même si l’amende actuelle est déjà très élevée. Pour l’heure, le jeune homme a décidé de suivre les recommandations de

Charles Nesson en faisant appel du jugement. Toutefois, si la peine est confirmée en deuxième instance, Joel Tenenbaum pourra se placer sous la protection contre les faillites. Les sommes

dépensées par la RIAA pour ce procès s’élèvent à plus d’un million de dollars estime Torrentfreak. Il est évident que ce type de procès est typiquement un exemple que veut faire la RIAA,

afin d’avertir les internautes adeptes du P2P des risques inconsidérés qu’ils prennent en téléchargeant illégalement. Malheureusement, tout comme cela n’a semble-t-il pas eu d’incidence

après le procès de Jammie Thomas, il n’est pas tout à fait certain que ce nouveau verdict change les habitudes des millions de « téléchargeurs ». Toute l'actu tech en un clin d'œil

Ajoutez Numerama à votre écran d'accueil et restez connectés au futur ! Installer Numerama -------------------------