L’ex-animateur scout raphaël bélisle veut un nouveau procès

Le jeune homme et ses avocats disent avoir relevé des erreurs dans la décision du juge de la Cour du Québec Serge Champoux. Les juristes ont donc contesté le verdict rendu et la peine qui y

est associée, lundi au palais de justice de Sherbrooke. À LIRE AUSSI Pour rappel, l’ex-animateur scout faisait face à sept chefs d’accusation d’attouchements et d’agressions sexuelles. Les

faits se sont produits à l’été 2022, notamment lors de sorties dans un chalet en Estrie et en Floride. Parmi les gestes reprochés, il se serait allongé en position de «cuillère» avec une

victime mineure, aurait introduit des sujets de conversation de nature sexuelle et aurait placé des adolescentes sur lui alors qu’il se trouvait en érection. IRRÉGULARITÉS DANS LA PROCÉDURE

La défense, représentée par les avocats Hugo T. Marquis et Nicolas Lemyre-Cossette, conteste plusieurs décisions prises en début d’année par le juge Serge Champoux, qu’elle considère comme

«des erreurs de droit». L’appel met l’accent sur la présentation de nouvelles preuves en plein interrogatoire de l’accusé. Selon les avocats de la défense, le juge aurait refusé à M. Bélisle

le droit de consulter son avocat avant de continuer son témoignage. Elle conteste aussi l’absence de vidéos de témoignages en salle d’audience, alors que, selon elle, la pratique veut que

ces éléments soient automatiquement transmis lors de la procédure, même si cette exigence n’est pas évoquée explicitement dans la loi. «C’est comme si c’était la première fois au Canada que

les [vidéos] n’avaient pas été jouées directement en salle de cour», a déclaré Me Marquis, en référence à l’article 715.1 du Code criminel, qui permet la présentation de déclaration vidéo

d’un témoin de moins de 18 ans. «C’est comme une règle non écrite», a-t-il continué. REMISE EN QUESTION Si une déclaration de culpabilité est maintenue, la défense demande au minimum une

réduction de peine. Elle soutient que le juge Champoux a donné trop d’importance à certains éléments, notamment au refus de Bélisle d’admettre les faits que ce dernier qualifiait comme un

«manque d’empathie» envers les victimes. Neuf mois d’emprisonnement sont suggérés par la défense, estimant qu’ils seraient suffisants pour permettre une réinsertion future, tout en

respectant le principe d’individualisation de la peine. La Couronne admet que cette «survalorisation» est une erreur, mais considère que son impact reste restreint. D’après Me Louis Fouquet,

la sentence de trois ans est totalement justifiée, étant donné la nature des actes, du lien d’autorité et de l’abus de confiance entre l’accusé et les victimes. Les conséquences

significatives subies par l’une des adolescentes, qui poursuit maintenant son parcours au secondaire, ont aussi été mises de l’avant. Ils incluent des problèmes d’anxiété graves et des

enjeux de dépression. Les procédures à suivre seront décidées dans les mois à venir, alors que le juge Bureau pourra analyser s’il y a lieu d’ordonner un nouveau procès ou d’ajuster la peine

prononcée.